Communiqué

L’Union des consommateurs demande à Bell de rembourser les consommateurs pour le service Internet que l’entreprise refuse de leur fournir sans ralentissements

Consommateur: Si vous êtes visé par ce recours, cliquez ici pour vous inscrire

Montréal, le 29 mai 2008 – L’Union des consommateurs et une consommatrice de Montréal, Myrna Raphael, demandent à la Cour supérieure d’autoriser un recours collectif contre Bell Canada au nom de tous les consommateurs du Québec abonnés,  après le 27 octobre 2007, à l’un de ses services d’accès Internet ADSL.

Bell Canada, qui annonce dans la promotion de ses services Internet : « une vitesse constante, un accès toujours rapide, sans ralentissements frustrants, même aux heures de pointe » a mis en place sur son réseau depuis l’automne dernier, en catimini, un dispositif qui freine délibérément, aux heures de pointe, la vitesse de transfert de données des abonnés à Internet.

Pour inspecter les données des utilisateurs et gérer le trafic Internet, Bell utilise une technologie, le Deep Packet Inspection (DPI) qui porte atteinte au droit à la vie privée des consommateurs qui utilisent les services d’accès Internet.

Myrna Raphael avait signé en 2006 un contrat de 3 ans, en vue de profiter de la haute vitesse constante fournie par Bell Canada. Pour cette consommatrice comme pour des milliers d’autres, la vitesse d’accès constante a été déterminante dans son choix. Depuis que Bell applique systématiquement ses mesures de ralentissement, Madame Raphael et son conjoint ne peuvent plus, en soirée, faire sur Internet les activités pour lesquelles elle s’était abonnée.

L’Union des consommateurs demande donc au Tribunal de déclarer illicite la pratique de ralentissement du transfert de données appliquée unilatéralement et systématiquement par Bell Canada à ses centaines de milliers d’abonnés et de condamner Bell Canada à rembourser à ces consommateurs, à qui Bell n’offre pas ce pour quoi ils paient, 80 % du montant de leur abonnement mensuel. L’Union des consommateurs demande aussi au tribunal de condamner Bell à verser à chacun des membres du groupe, 600.00 $ en dommages pour les fausses représentations qu’elle leur a faites sur la vitesse constante de la connexion Internet qu’elle s’engageait à leur fournir, d’ordonner à Bell de cesser ses atteintes au droit à la vie privée des consommateurs et de condamner l’entreprise à leur verser 1 500.00 $ de dommages pour l’atteinte à leur droit à la vie privée.

L’Union des consommateurs et Myrna Raphael, la personne désignée, sont représentées par le cabinet d’avocats Unterberg, Labelle, Lebeau.

-30-

Source: Anthony Hémond
analyste, politiques et réglementation en matière de télécommunications, radiodiffusion, inforoute et vie privée
514 521-6820, poste 253

Voir le texte de la requête. (fichier PDF)

Voir le texte de la requête amendée pour inclure les consommateurs ontariens. (lien externe – Association du Barreau canadien – fichier PDF) 

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174 Commentaires

  1. Francine

    J’ai recu une lettre de Bell dernièrement disant que la compagnie m’offre des plans d`entretien pour le cablage intérieur (internet téléphonie) et pour la télé numérique et si je n`en veut pas d`appeler dans les 15 jours suivants pour ne pas adhérer. J`ai appelé pour ne pas adhérer à ces plans. On m`a répondu que cela couterait 35$ par plan pour résilier puisque les plans d’entretien étaient en service depuis 2005!!!!! Je n`ai jamais rien demandé et rien signé. En plus en 2005 la maison a été refaite à neuf , cablage de toutes sortes inclus, donc aucune nécessité de ces protections.
    Autre fait!
    En 2008 Bell a fait une offre de service internet par la poste que je trouvais tres intéressante. J’ annule mon fournisseur pour aller vers Bell. ERREUR!!!!! Je recois la premiere facture et la cie ne reconnais pas sa publicité postale, disant que c’ était un erreur d’ envoi!!! 3 mois de courriels et d’appels pour faire reconnaitre mes droits.
    Autre fait
    L’an passé je me suis dis ….les écrits restent et les paroles s
    ,envolent donc je demande à Bell par internet le prix de mon renouvellement internet puisque le prix de l’an dernier était bon pour 12 mois et sans contrat.On me répond ,meme prix meme conditions. Je mesuis dis enfin fini les problemes de communication. ERREUR Les prix n’étaient pas exacts pcq le représentant n’avait pas mon dossier quand il a fixé le prix !!!!!!
    J’ai encore perdu 4 mois de mon temps à obtenir ce que l’on m ‘avait écrit.
    Est-ce qu’il y a actuellement d’autres recours collectifs contre Bell ?

    .

    19/01/2011 | 12:45
  2. pacou

    cette celebre bande passante que je payais 50 $ par mois alors que je ne telechargais absolument rien,moi qui croyait me faire voler par mon voisin alors que c’etait bell qui me volait je me suis fait passé un sapin j’espere que cette compagnie subira le sort quelle merite!! bonne chance avec ce recours collectif.

    27/01/2011 | 3:00
  3. Stéphanie

    RECOURS CONTRE BEll??? J’ai découvert que Bell ne respecte pas mon contract de cellulaire depuis plusieurs années. Je trouvais que ca me coutaît de plus en plus cher. En épluchant mes factures, j’ai réalisé que mes factures ne sont pas pareilles chaque mois. Mes gratuités changent….un mois ils en a en partie, l’autre pas du tout et ainsi de suite. Depuis plusieurs mois, je n’ai plus les options cellulaire gratuit comme il est convenu dans mon contrat. Bell me dit qu’il ne peuvent rien faire car c’est ma responsabilité de regarder mes factures chaque mois et de les appeler. Je croyais leur faire confiance, je pense que c’est a eux de faire leur job comme il faut. Ils veulent me redonner 50$ et me redonner mes gratuités qui n’est pas exceptionnel en soi puisque je suis supposé les avoir depuis plusieurs années. Si je cancelle, je vais devoir avoir un délai d’un mois et payé 286$ de frais de bris de contrat. Alors qu’il me vole depuis des années au moins 40$ par mois. J’aimerais savoir si quelqu’un connait les recours contre eux pour se faire rembourser tous les vols $$$ mois après mois. Merci!

    07/05/2011 | 12:07
  4. admin

    Bonjour,

    Il faudrait vérifier si ces pratiques sont conformes au contrat. Si vous n’avez pas copie du contrat, demandez-en une à Bell.

    Si le contrat n’est pas respecté, plaignez-vous à l’Office de la protection du consommateur et au Commissaire aux plaintes relatives aux services de télécommunication (CPRST) ( http://www.ccts-cprst.ca/fr/ )

    Vous pourriez aussi mettre en demeure Bell de vous rembourser les sommes qu’il vous doit et de respecter son contrat, et à défaut de respecter vos demandes, poursuivre la compagnie devant la Cour du Québec, Division des petites créances.

    Merci de votre témoignage

    Au plaisir

    Charles Tanguay
    Responsable des communications

    10/05/2011 | 3:29
  5. Véronique

    Moi aussi on ma surchargé.

    J’étais abonné depuis au moins 3 ans au services internet et puis tout à coup ils ce sont mis à me surcharger des frais exorbitants : 30$ le premier mois, 32$ le deuxième et 60$ le troisième!

    À chaque fois, je les ais téléphoné pour avoir des explications sur ces frais, et je n’aie jamais pu avoir de réponse clair. On me disait vaguement qu’il s’agissait de charge Extra pour du téléchargement.

    Ma consommation n’a jamais vraiment changé en 3 ans, alors pourquoi maintenant ? De plus, je ne télécharge ni films ni jeux vidéo. Comment puis-je alors dépasser autant, et si subitement !?!

    La seule chose que je vois, c’est que mon contrat avec eux était terminé et à chaque fois que j’appelais pour me plaide et demander des explications, ils voulaient me convaincre de reprendre un autre contrat.

    S’en fut assez, j’ai décidé de changer de compagnie. Car 120$ pour avoir accès à mes courriels et les réseaux sociaux, c’est tout simplement du vol.

    18/05/2011 | 12:38
  6. NICOLE BRUNETTE

    Bonjour,
    J’ai aussi internet avec Bell, il y a 1 an 1/2 un samedi matin j’ai reçu un appel d’un jeune homme de Bell pour me dire qu`on allait me diminuer mon compte de 10$ puisque j’avais internet et le téléphone avec eux et qu’en plus on allait augmenter la vitesse de l`internet, soit de basse vitesse à haute vitesse et ce sans augmentation. Je lui ai répondu que cela ne m’intéressais pas puisque Bell ne font jamais de cadeaux. A ma grande surprise lorsque j’ai reçu ma facture le mois suivant, ma facturation avait augmenté en même temps que la vitesse de internet. Quand j’ai téléphoné on m’a répondu et d’un temps aggressif que j’avais autorisé internet haute vitesse alors que pas du tout.
    J`ai été débrancher par erreur durant quelques mois mais la facture entrait quand même. J’ai dû faire plainte auprès du CRTC pour avoir un remboursement pour ce problème. Par la suite un technicien est passé parce que l’internet ne fonctionnait plus, il répare fait le test et me dit que j’étais basse vitesse alors je lui montre ma facture et il voit haute vitesse. Il contacte le bureau et demande d’augmenter ma vitesse car je payais pour haute vitesse et il y a eu petite argumentation car elle disait que j’étais basse vitesse, finalement j’ai eu plus de power. Mais cela n’a pas durée puisque maintenant mon système internet est très lent pour du haute vitesse. Je déteste téléphoner chez Bell, car on est pas très bien reçu.

    Pas seule avec les problèmes

    28/06/2011 | 11:05
  7. linda dubois

    moi je trouve que bell charge trop cher pour les services qu il offres on a toujours de gros compte je commence a en avoir asser d eux autres car depuis que je suis avec eu j ai toujours de gros compte exorbitant et quand tu les appelle pour savoir ce qui ce passe il ne te repondre que si tu paye pas y coupe le service . et en plus le personnel de bell ne comprenne jamais rien a ce que tu demande . en tous ca si il y a un recours collectif j esppere que j en ferais partie car depuis que je suis avec bell j ai toujours des problemes avec mon comptes ce n est pas drole du tous merci car tous ca c est du vol.

    01/07/2011 | 12:44
  8. Tobie Cossette

    Il y a 3 mois, j’ai changer de fournisseur de Bell à ACN.(40% de moins.)
    Toutefois mon nouveau fournisseur n’a changé que l’internet haute-vitesse et il n’a pas changer le téléphone.J’ai donc demandé à ACN de changer mon téléphone aussi et ce fut fait le 31 mai 2011.
    Par la suite je comprend que je leur doit le mois de mai, mais il m’ont envoyer la facture avec des frais de $116.19 additionne, pour frais de désactivation.
    Je refuse de payer ce montant car j’ai payé ACN pour $50.00 d’activation et leur seul argument est que j’aurais du demander moi-même ma cancellation de service. Est-ce légal ces frais ????

    01/07/2011 | 10:14
  9. Tobie Cossette

    DE PLUS, SANS AUCUN AVIS OU RAISON, BELL AUGMENTAIS MON ABONNEMENT À TOUS LES 3 MOIS ET LE SERVICE INTERNET ÉTAIT DE PLUS EN PLUS LENT À CERTAIN MOMENT DE LA JOURNÉE.J’AI EU MON VOYAGE APRÈS 51 ANS D’ABONNEMENT DE CETTE CIE.BELL#######.

    01/07/2011 | 10:22
  10. Claude Gauthier

    Il y a des dizaines de forums ou les gens se plaignent de se faire arnaquer par bell canada et pourtant bell a des centaines de milliers de clients qui se mettent en file comme des moutons pour se faire fourrer. À l’aire de la concurrence et du choix, pourquoi ces milliers de clients insatisfaits ne changent-ils pas de fournisseurs tout simplement? Le vrai pouvoir appartient au client, si le client dit non aux abus, Bell changera ses pratiques! Il est maintenant possible aujourd’hui au Canada, d’obtenir un service téléphonique de qualité qui inclus, boite vocale, afficheur, renvoi d’appel dans toutes les grandes villes du Canada et bien sûr le 911 (et oui tous les grands centres sont des appels locaux) pour les villes non couvertes c’est 2¢ la minute sous forme de crédit prépayés qu’on achète, les tarifs internationaux y sont très bons par exemple:35¢/minute pour un appel au Burkina Faso en Afrique alors que bell facture 3.35$/minutes pour ce même appel plus les faux frais. Cette compagnie offre aussi l’Internet haute vitesse sans limite de téléchargements à moins de 32$/mois tous les frais inclus. C’est donc dire que vous obtenez l’Internet et le téléphone pour moins cher qu’une ligne de téléphone vendue par bell. Et étonnamment le service à la clientèle est très bon compte tenu du prix! Aujourd’hui nous avons le CHOIX, alors si vous faites le choix d’être client d’une compagnie de crosseurs ben vivez avec vos choix, tant que le nombre de leurs clients ne diminuera pas, leur pratiques douteuses ne changera pas. Vous trouverez sur mon site Internet les détails de l’offre!

    POUVOIR AUX CLIENTS!

    Claude Gauthier
    http://portneuf.claudegauthier.com/telephonie.html

    01/07/2011 | 10:44
  11. Johanne Michaud

    Je suis abonnée depuis des années avec Bell. J’ai été avec VIDEOTRON pendant 2 ans et BELL m’ont convaincu de revenir avec avec leur PROMOTIONS maintenant je me suis engagée l’an passé pour un contrat de 3 ans , si je désiste cela va me couter des FRAIS exorbitants.
    CE QU’ILS NOUS DISENT LORS DE L’INSCRIPTION ET LA FACTURATION
    NE CONCORDE PAS

    BELL CANADA A DOMINÉ NOTRE REGION PENDANT DES ANNEES MAIS MAINTENANT LA COMPETITION EST FÉROCE…..

    19/07/2011 | 7:25
  12. Luc

    Le service Bell Sympatico est tellement pourri que le nouveau nom de cette compagnie devrait être pou-Bell Canada….Ca fait un mois que je demande le débranchement et on remet ca de jours en jours, de confirmation en confirmation. On me présente des excuses à chaque fois et le débranchement ne se fait jamais…..On me dit qu’on ne me chargera pas le mois d’avis de déconnection pour réparer les erreurs de Bell mais on m’envoie une facture comprenant des frais de 49.95 pour la location unique du modem….Quelle bande d’incompétents. Quand le CRTC se décidera-t-il à demander une enquête sur le service à la clientèle de Pou-Bell Canada ?

    23/07/2011 | 6:02
  13. doris

    Quand le CRTC se décidera-t-il à demander une enquête sur le service à la clientèle de Pou-Bell Canada ? Question posée par Luc le 23 juillet 2011.

    Eh bien j’aimerais bien le savoir quand! J’ai rarement vu une compagnie d’incompétents, de fraudeurs de la pareille sorte!!!!

    02/12/2011 | 1:12
  14. Mélanie D.

    Ça m’a pris près de 6 mois à comprendre que la meilleure façon de régler mon problème de facturation avec Bell, c’était de profiter de mon déménagement pour me débarrasser d’eux… Ils m’avaient facturé 2 comptes d’Internet pendant plusieurs mois, malgré mes appels fréquents pour leur demander de corriger leur erreur et de me créditer ce qui avait été payé en trop. Quand je n’ai pas reçu leur facture corrigée, j’ai retenu mon paiement, on m’a coupée… En 6 mois, j’ai dû parler près d’une cinquantaine d’heures avec un nombre incalculable de cabochons ne maîtrisant souvent pas le français, rien à faire. À la fin, j’ai fait les calculs par moi-même, envoyé mon dernier paiement ajusté, renvoyé leur modem par la poste avec une lettre les informant de mon départ et bon débarras! Je suis avec Vidéotron depuis juillet 2009, leur service et leurs produits sont impeccables.

    05/02/2012 | 12:21
  15. Trottier Réal

    En 2001 nous avons fait l’acquisition d’un ordinateur. Nous étions à ce moment-là avec Bell pour la téléphonie. Nous avons donc demandé internet haute vitesse en plus. L’an dernier nous avions souvent des difficultés avec ce service. Un technicien est venu à la maison pour vérifier le problème. Celui-ci après toutes sortes de vérification nous a affirmé que nous ne recevions pas la haute vitesse chez-nous. Avec ses appareils à lui il ne l’avait même pas. Il nous a dit que depuis 2001 on payait le service sans l’avoir. Après avoir parlé avec les gens de Bell ils nous a été impossible de se faire rembourser. Depuis nous nous sommes abonnés avec vidéotron et la vitesse intermédiaire de ce service est plus rapide que la haute vitesse de Bell. Nous n’avons plus de problème de connection et autres.Nous aimerions savoir comment faire pour faire parti du recours collectif. Merci de défendre nos droits car nous sommes bien seul devant de telle compagnie.

    08/02/2012 | 7:19
  16. Ernest Deschamps

    Depuis le début de notre abonnement à internet haute vitesse avec Bell nous avons rencontré constamment des problèmes de vitesse. Nous avons communiqué à plusieurs reprises avec le fournisseur seulement pour se faire dire que c’est normal et que notre vitesse peut varier (en aval de 3.0 à 7.2) et dans notre cas, c’était plus du 3.5 que du 7.2. Puisque nous avons payé depuis toutes ces années pour un internet haute vitesse sans en avoir le service approprié, nous avons donc décidé aujourd’hui de terminer notre association avec Bell. C’est avec surprise que nous avons appris que nous avions à leur donner un avis de 30 jours et que par conséquent nous serons facturés pour un mois additionnel de service. En plus d’avoir payé pour un service que nous n’avons pas eu pendant des années, nous devons maintenant leur payer un mois de surplus. Nous aimerions nous aussi savoir comment faire pour faire parti du recours collectif et vous remercions à l’avance pour l’attention que vous porterez à notre demande.

    17/02/2012 | 10:24
  17. Christian Dube

    Chez moi depuis toujours, Bell me donne la vitesse max a 2 heures am.
    Vraiment a 2 heures pile et avant midi on coupe ma vitesse.

    Et inutile de téléphoner chez Bell; j’ai jamais vue un service plus désagreable…

    Bonne chance

    26/02/2012 | 4:44
  18. Alain Deschamps

    Non seulement j,ai eu les même problème que vous tous avec Bell il font même affaire avec une compagnie de recouvrement pour me harceler lol cela ne donnera rien et en plus ils sont voleurs à cravate je ne leurs dois rien et je ne leurs donnerai rien non plus et j,ai changer de numéro de compagnie donc l,agence de recouvrement vous aller vous lécher la patte longtemps. lol

    05/05/2012 | 11:59
  19. eric

    JE NE SUIS MEME PAS CLIENT CHEZ BELL !!

    Pourtant, des techniciens se sont donner le droit d’entree dans ma cours (cloturer) sans m’en aviser d’aucune manieres. De plus, j’ai eu droit a des dechets de leurs travaux (gaines de metal, plastiques,etc) ainsi que des dechets personels (contenant a cafe, paquets de cigarettes vide,etc) a ramasser.
    Il me semble que penetrer dans une cours sans autorisation, cela s’appelle une « intrusion ». Au service a la clientele, ils se perdent en excuses, mais insistent sur le fait que je devais avoir le numero de matricule des employes ainsi que le numero de vehicule pour porter plainte. Je n’etais meme pas a domicile lors de leurs visite (14H un jeudi apres midi).

    Le somum, durant ma plainte telephonique, l’employe m’a meme proposer de devenir client chez eux, quel culot !!

    La prochaine visite sans avis, je laisse le chien de garde sortir !!

    15/01/2013 | 9:14
  20. PAUL HEBERT

    J’ai appelée BELL, PLUSIEURS fois, il m’ont envoyer, plusieurs technicien pour vérifier ma ligne, et l’extérieur, depuis que j’ai internet ,je recevais environ 8.5, et tout d’un coup je recevais environ 5.3 de vitesse internet, et il m’ont dit que ça ne se pouvais pas que j’avais 8.5, mais que ce n’était pas normal que je reçoive maintenant seulement 5.3, mais qu’il ne peuvent plus rien faire, car il m’ont fait changer des pièces, et fait faire plusieurs test, et qu’il sont revenu plusieurs fois, il dit que sont boss: lui a dit de ne plus retourné a mon adresse, y’a rien a faire, et ça n’en vaut pas la peine ????? Mais je paye , pour une vitesse internet, au plein pris depuis environ 15 ans……

    20/01/2013 | 6:50
  21. Jean Michel Dumont

    Moi je suis avec ca.inter.net qui utilise les fils de Bell et moi aussi mon internet diminue tout le temps, je les appels et miracle l’Internet remonte, tous des voleurs

    23/10/2013 | 2:31
  22. Denis Jacques

    Moi aujourd’hui 25/03/2014,je pense que bell utilise le meme stratageme encore et au meme heures jour apres jour .

    25/03/2014 | 7:22
  23. claude

    Moi je suis avec AEI internet depuis 15ans ,j’ai commencer 56k, haute vitesse avec du 6m/mbps adsl …maintenant 10m/mbps et ca toujours été illimité en download.

    j’ai appelé mon fournisseur internet 2fois en 15ans pour probleme de spam(il avait coupé mon acces) et un autre connerie beaucoups plutard(je me souvien pu).

    maintenant 10m/mbps illimité dl+voip internet (telephonie ip)
    pour 45$ par mois + taxe

    j’ai enfin pu de téléphone avec Bell(charge 50$ juste pour le telephone par mois ) lol bye bye fini Bell a vie!!!!!
    merci mon dieu…

    11/01/2015 | 1:20

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