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Protection du consommateur
Justice
Finances personnelles et endettement
Agriculture et alimentation
Énergie
Télécommunications, inforoute et vie privée
Politiques sociales et fiscales
Santé
Publicité
Autres liens…


Protection du consommateur

Office de la protection du consommateur (OPC)
Renseignements sur les services de l’OPC, communiqués et mises en garde. Renseignements, par thèmes, sur plusieurs sujets de consommation. Le «profil du commerçant» vous permet de vérifier si une entreprise a fait l’objet de plainte.

Passerelle d’information pour le consommateur canadien
Un site répertoire du Bureau de la consommation du Canada. Vous y trouverez des renseignements pratiques sur une foule de sujets liés à la consommation, des outils et des calculettes en ligne, le répertoire des différentes lois applicables par thèmes et par province, la liste des associations de consommateurs et beaucoup d’autres renseignements et références.

Bureau de la concurrence
Le Bureau de la concurrence veille à ce que s’exerce une saine concurrence sur les marchés canadiens. Vous trouverez sur ce site des renseignements sur la fraude, les représentations trompeuses, la collusion pour fixer les prix, l’étiquetage, etc. Vous pouvez également déposer une plainte en lien avec ces sujets.

Protégez-vous
Le site du réputé magazine québécois de la consommation, dont le premier numéro paraissait en 1973. Consultez les chroniques, les actualités de la consommation ou encore, les plus récents avis de rappel. Retrouvez la référence du plus récent test sur les produits de consommation. (Plusieurs contenus sont accessibles à tous, mais, pour avoir un accès complet au site, il faut s’abonner…)

Association pour la protection des automobilistes
L’Association pour la protection des automobilistes (APA) est un organisme sans but lucratif voué à la promotion des intérêts des consommateurs dans les questions relatives à l’automobile.

Consumers International
Il s’agit de la fédération mondiale des associations de consommateurs. Renseignez-vous sur les enjeux cruciaux en matière de consommation et sur les principales campagnes de mobilisation du mouvement planétaire des consommateurs.


Justice

Jugements.qc.ca
Consultez les jugements rendus par les différents tribunaux du Québec ou par certains organismes administratifs ou encore, vérifiez si telle ou telle entreprise a déjà fait l’objet d’un jugement.

Un registre national des recours collectifs
Depuis 2007, l’Association du Barreau canadien a mis sur pied une base de données des recours collectifs entrepris au Canada, que l’on peut consulter par Internet. Bien que la quasi-totalité des nouveaux recours collectifs y seront désormais répertoriés, l’Association ne peut pas garantir que tous les recours y figurent, puisque le processus de compilation se fait sur une base volontaire.

Institut canadien d’information juridique – CanLII
CanLII est un organisme sans but lucratif géré par la Fédération des ordres professionnels de juristes du Canada. CanLII a pour objet d’offrir un accès gratuit sur Internet au droit canadien (textes législatifs et décisions). Collections immenses et accès convivial.

Lexum
L’équipe du Centre de recherche en droit public (CRDP) à la Faculté de droit de l’Université de Montréal contribue à rendre accessible une multitude de ressources en droit canadien, québécois et international. Outre la législation, la jurisprudence, la doctrine, le site présente aussi des répertoires d’organismes de la société civile et de l’administration publique.

Éducaloi
Un organisme sans but lucratif dont la mission est de renseigner les citoyens sur la justice et sur leurs droits, en vulgarisant l’information juridique. Il s’agit d’un site d’information et de référence incontournable sur tout ce qui touche le droit.

La Commission des services juridiques
Il s’agit de l’organisme gouvernemental responsable de l’Aide juridique. Consultez les barèmes d’admissibilité et trouvez les coordonnées du bureau d’Aide juridique le plus près de chez vous.

Le Registraire des entreprises
Consultez le registre des entreprises afin de connaître qui sont les administrateurs d’une entreprise, depuis quand elle existe et si elle est en règle.


Finances personnelles et endettement

Agence de la consommation en matière financière du Canada
L’ACFC est l’organisme fédéral chargé de la surveillance du secteur financier. Le site vous renseignera sur vos droits et responsabilités en matière de services bancaires et de crédit. On y trouve également des guides et des calculettes pour vous aider dans vos choix: forfaits de services bancaires, cartes de crédit, prêts hypothécaires, etc.

Ombudsman des services bancaires
Service indépendant de règlement des différends. Vous ne vous entendez pas avec le service des plaintes de votre banque? Portez plainte auprès de l’Ombudsman.

Bureau du Surintendant des faillites
Il s’agit de l’autorité fédérale responsable de la bonne marche des processus liés à la faillite et à l’insolvabilité. Le Bureau encadre notamment les syndics de faillite. Les consommateurs endettés trouveront sur ce site des conseils et des références pour y voir plus clair. Le site propose également diverses données sur la faillite et l’endettement.

Autorité des marchés financiers
Vous vous questionnez sur le professionnalisme d’un représentant du domaine de l’assurance ou de l’investissement? Sachez qu’il est soumis à l’encadrement de l’Autorité des marchés financiers, le «chien de garde» au Québec dans ces deux champs de pratique. Le site vous renseigne également sur la retraite, sur l’assurance dépôt et sur la façon de porter plainte contre un professionnel du marché financier ou de faire une demande d’indemnisation.

Mouvement d’éducation et de défense des actionnaires
Fondé par Yves Michaud, le «Robin des banques», le MEDAC regroupe des consommateurs qui se sont donné pour mission la vigilance à l’égard des sociétés cotées en bourse.

Bureau d’assurance du Canada
Le site web du BAC propose des renseignements utiles sur l’assurance habitation et l’assurance automobile. Le BAC peut également jouer un rôle de médiateur si vous ne vous entendez pas avec votre assureur ou encore, vous venir en aide si aucun assureur ne semble vouloir de vous comme client… Le BAC est avant tout un organisme de l’industrie de l’assurance; le consommateur devra en tenir compte en consultant l’information qui émane de cet organisme.

Chambre de l’assurance de dommages
Il s’agit de l’organisme qui, au Québec, veille à l’encadrement des professionnels dans le domaine de l’assurance de dommages (habitation, automobile, …), incluant les experts en sinistres. La Chambre veille au respect de la déontologie de ses membres et traite les plaintes des consommateurs.

Chambre de la sécurité financière
Il s’agit de l’organisme qui, au Québec, veille à l’encadrement des professionnels dans le domaine de l’assurance de personne, l’assurance collective, la planification financière, le courtage en épargne collective, etc. La Chambre veille au respect de la déontologie de ses membres et traite les plaintes des consommateurs.

REÉÉ-info.net
Un site sur les Régimes enregistrés d’épargne-études mis sur pied par Union des consommateurs, avec la collaboration des associations de consommateurs participantes. Vous y trouverez de l’information sur les REÉÉ, sur la subvention canadienne pour l’épargne-études et les autres programmes de subvention, ainsi que sur les formations sur les REÉÉ offertes dans les différentes régions du Québec par les ACEF et les autres organismes participants.


Agriculture et alimentation

Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
Achat local, aliments sains, sécurité des aliments, agrotourisme… Beaucoup d’information sur un vaste sujet qui intéresseront autant les spécialistes que le grand public.

Agence canadienne d’inspection des aliments
L’organisme canadien qui veille à la sécurité et à la salubrité des aliments et qui édicte les règles d’étiquetage. Vous trouverez notamment sur ce site les alertes aux allergies alimentaires ainsi que le Guide alimentaire canadien pour manger sainement.

Commission sur l’avenir de l’agriculture et de l’agroalimentaire québécois
La CAAAQ a terminé à l’automne 2007 une vaste consultation sur les questions agroalimentaires au Québec. Le site de la Commission donne accès au rapport final déposé en février 2008 ainsi qu’aux différents mémoires et rapports de recherche qui l’ont occupée pendant ses travaux. Le rapport de la Commission et les suites que le gouvernement y donnera ne manqueront pas d’intéresser quiconque se préoccupe de ces questions.

Fédération des coopératives d’alimentation du Québec
Pour trouver la coop d’alimentation le plus près de chez vous ou pour apprendre comment démarrer votre propre coop…

Regroupement des cuisines collectives
Des renseignements sur les cuisines collectives et sur la sécurité alimentaire.

Union paysanne
Le mouvement québécois d’agriculteurs qui prône une agriculture à plus petite échelle et plus respectueuse de l’environnement.


Énergie

Régie de l’énergie
Il s’agit de l’organisme de réglementation de l’énergie au Québec. Outre les documents et décisions qui découlent des différentes causes entendues par la Régie, le site propose des renseignements à jour sur les prix des produits pétroliers ainsi que les renseignements relatifs aux plaintes des consommateurs à l’égard des distributeurs d’énergie.

Ministère des ressources naturelles et de la Faune (feu l’Agence de l’efficacité énergétique)
Apprenez comment réduire votre facture énergétique. Comparez vos coûts d’énergie. Trouvez un constructeur accrédité «Novoclimat». Des renseignements et des conseils sur l’efficacité énergétique et les différents programmes disponibles au Québec.

Office de l’efficacité énergétique
L’agence fédérale en efficacité énergétique de Ressources naturelles Canada. D’autres programmes et d’autres conseils pour réduire vos coûts d’énergie. Vous y trouverez notamment les cotes de consommation des différents modèles de véhicules automobiles.

Hydro-Québec
Les clients résidentiels y trouveront les services en ligne courants, ainsi que les différents programmes de la société d’État pour les aider à réduire leur consommation d’énergie. Les futurs locataires qui désireraient s’informer sur la consommation moyenne du logement qu’ils convoitent devront utiliser le téléphone (1-800-ÉNERGIE), le site internet ne permettant pas l’accès à ces renseignements.

Fonds en efficacité énergétique
Le fonds offre aux clients de Gaz Métro divers programmes pour les aider à réduire leur consommation.

Énergie solaire Québec
Pour les plus mordus, une porte d’entrée vers les énergies de l’avenir.

Réseau canadien des énergies renouvelables
Un site de référence de Ressources naturelles Canada.


Télécommunications, inforoute et vie privée

CRTC
Le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes est l’organisme fédéral de réglementation en ces matières. Outre tout ce qui a trait aux différentes décisions rendues par cet organisme, vous trouverez sur le site du CRTC des renseignements utiles sur vos droits en matière de télécommunication et de télé et radiodiffusions.

CPRST
Le Commissaire aux plaintes relatives aux services de télécommunication est l’organisme mis sur pied par l’industrie et dont le mandat est de recevoir et de traiter les plaintes des clients qui n’auraient pas obtenu satisfaction suite à une démarche de plainte auprès de leur fournisseur de services de télécommunication (téléphonie, télédistribution, Internet). Le mandat du CPRST se limitant à l’examen du respect du contrat du fournisseur de service, les consommateurs du Québec qui considéreraient le contrat lui-même problématique seraient bien avisés de porter plainte également auprès de l’OPC.

Liste nationale de numéros de télécommunication exclus
Cette liste permet aux consommateurs d’inscrire leur numéro de téléphone ou de télécopieur sur une liste pour ne plus recevoir d’appels de télévendeurs. Vous pouvez également porter plainte si, malgré votre inscription, vous continuez à recevoir des appels de télévendeurs…

Cyberconsommateur averti
Un guide qui pourra vous aider à vous protéger lorsque vous faites des achats en ligne. Le site, élaboré lors d’un projet de coopération France Québec, comporte toutefois certains renseignements qui n’ont pas été mis à jour depuis quelques années.

Gendarmerie royale du Canada
Hameçonnage, «maliciel», faux sites commerciaux, faux concours… Le site de la GRC propose un guide sur les principales escroqueries sur Internet et comment les éviter.

Phonebusters – Centre antifraudes
Le centre d’appel antifraude du Canada. En plus des fraudes par Internet, le site vous renseigne sur les fraudes postales ou téléphoniques. Les consommateurs peuvent également rapporter une fraude lorsqu’ils en ont connaissance ou qu’ils en sont victimes.

Arrêtez le pourriel
Le site «Arrêtez le pourriel ici» fait suite au rapport du Groupe de travail sur le pourriel, mis sur pied par le gouvernement canadien. Il fournit divers conseils pour lutter contre le pourriel, ainsi que divers renseignements sur les fraudes par Internet.

Communautique
Le site d’un organisme sans but lucratif dont la mission est de favoriser l’accès aux technologies de l’information et leur maîtrise par les groupes de la société civile et par les populations moins favorisées, menacées par la «fracture numérique».

Electronic Frontier Foundation (en anglais)
Le site d’une organisation américaine vouée à la défense de la liberté, de la vie privée et des droits des consommateurs en matière de technologie et d’internet.

Commission d’accès à l’information
La CAI administre au Québec la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels et est également responsable de l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé. Le site propose des dépliants, des fiches-conseils ainsi que des lettres types pour des demandes d’accès aux renseignements ou l’exercice des recours.

Commissariat à la protection de la vie privée du Canada
Le pendant canadien de la CAI, qui applique les lois fédérales sur la protection des renseignements personnels. Le site propose notamment un guide sur la protection des renseignements personnels ainsi que de l’information sur le vol d’identité.


Politiques sociales et fiscales

Collectif pour un Québec sans pauvreté
Le Collectif est un regroupement national qui fait avancer avec les personnes en situation de pauvreté diverses revendications en vue de jeter les bases d’un Québec sans pauvreté et riche de tout son monde.

Front commun des personnes assistées sociales
Le FCPASQ regroupe une trentaine d’organismes locaux et régionaux dont la mission première est de faire la promotion des intérêts des personnes assistées sociales et de voir à la défense de leurs droits collectifs et individuels.

Au bas de l’échelle
Au bas de l’échelle est un groupe d’éducation populaire et de défense des droits des travailleuses et des travailleurs non syndiqués qui existe depuis 1975.

Regroupement des comités logements du Québec
Le RCLALQ est un organisme militant de défense et de promotion du droit au logement qui préconise des mesures de contrôle du marché privé, tout en favorisant le droit à l’association et un plus grand accès à la justice pour les locataires.

Mouvement Action Chômage de Montréal
Le MAC est un groupe de défense des droits des sans-emplois. Il informe et défend les gens tout en visant la sauvegarde et l’amélioration du régime de l’assurance-emploi.

Comité chômage de Montréal

Le Comité Chômage de Montréal est un organisme communautaire de défense des droits des chômeurs et chômeuses. Le Comité offre
chômeurs et chômeuses des services d’information, de conseils et de représentation devant la Commission de Ressources humaines et développement social Canada.

Mouvement autonome et solidaire des sans-emploi

Le MASSE est un réseau québécois de groupes de chômeurs qui luttent pour la mise en place d’un régime d’assurance-emploi juste et d’accès universel, qui permette à toute personne en chômage de se voir garantir un revenu de remplacement suffisant.

Commission des normes du travail
La Commission
est chargée de surveiller l’application des normes du travail et de recevoir les plaintes des salariés relativement aux normes du travail. Le site de la CNT renseigne la population sur tout ce qui a trait aux normes du travail en vigueur au Québec.

Commission des relations du travail
La Commission des relations du travail est un organisme indépendant et spécialisé en relations du travail. Son mandat est d’entendre et de disposer de tout un éventail de recours reliés à l’emploi et aux relations du travail au Québec.

Régie du logement
La Régie du logement est un tribunal spécialisé qui exerce sa compétence en matière de bail résidentiel. Sa mission consiste à trancher les litiges dont elle est saisie dans le cadre d’une procédure simple et respectueuse des règles de justice naturelle, à informer les citoyens sur les droits et obligations découlant du bail afin d’éviter que des conflits ne se développent du seul fait de l’ignorance des dispositions de la loi et à favoriser la conciliation entre propriétaires et locataires.

Laboratoire d’études socioéconomiques de L’UQAM
Le Laboratoire d’études socio-économiques de l’Université du Québec à Montréal a pour mission de porter une réflexion critique et progressiste sur les questions sociales et économiques de l’heure afin d’en cerner les enjeux majeurs et d’identifier les solutions les plus viables en fonction de l’intérêt commun. On trouve notamment sur le site des rapports de recherche ainsi qu’un calendrier de conférences et d’événements.

Centre canadien des politiques alternatives (en anglais)
Le CCPA est un institut de recherche indépendant et non partisan sur les questions de justice sociale et économique. Il s’agit de l’une des voix progressistes les plus influentes dans les débats publics canadiens.

Ministère de la Famille et des Aînés
Le site de ce ministère présente beaucoup d’information utile, notamment sur les différents programmes de soutien offerts aux familles.

Travail, Emploi et Solidarité sociale
Le site de ce ministère fournit des renseignements utiles sur les différents programmes d’emploi et sur l’aide de dernier recours. On y explique également les procédures de demandes et de plaintes.

Emploi et  Développement social Canada

Ce ministère fédéral est responsable notamment du développement de la main-d’oeuvre et de l’assurance emploi. Le site contient des rapports de recherche et de l’information sur les différents services offerts par le ministère.

Conseil national du bien-être social

Le mandat du Conseil national du bien-être social est de conseiller le gouvernement fédéral sur toutes questions relatives au développement social. Le site présente des rapports de recherche et des statistiques utiles pour les organismes engagées dans la lutte à la pauvreté.

Centre de référence du Grand-Montréal
Le Centre de référence est une agence autonome qui offre gratuitement ses services à la population, qu’il renseigne sur les ressources gouvernementales et communautaires disponibles et qu’il oriente vers l’agence susceptible de pouvoir répondre à ses besoins

Protecteur du citoyen
Le Protecteur du citoyen a pour mandat de veiller au respect des droits des citoyens en intervenant auprès des ministères et des organismes publics relevant du gouvernement du Québec, ainsi que des diverses instances composant le réseau de la santé et des services sociaux, en vue de remédier à une situation qui est préjudiciable à un citoyen ou à un groupe de citoyens.


Santé

Santé Canada
Aliments, médicaments, produits de santé naturels, sécurité des produits, allergies… Beaucoup d’information sur la Santé à découvrir pour peu que vous ayez la patience de fouiller.

Passeport santé
L’une des sources d’information sur la santé les plus crédibles sur Internet. Organisation sans but lucratif et indépendante de tout intérêt commercial, Passeportsanté.net a été mis sur pied par la Fondation Lucie et André Chagnon et offre des contenus fouillés et régulièrement mis à jour sur la santé et les maladies.

Coalition solidarité santé
Une coalition québécoise qui regroupe près d’une cinquantaine d’organisations pour défendre le principe d’un système de santé public, universel et gratuit.

Réseau québécois d’action pour la santé des femmes
Une organisation militante vouée à la santé des femmes. Image corporelle, ménopause, cancer du sein, le site du RQASF présente des dossiers d’importance sur la santé publique au féminin.

Organisation mondiale de la Santé
L’OMS est l’instance des Nations-Unies qui s’intéresse à toutes les questions de santé. Le site contient une foule de dossiers sur les grands sujets de préoccupation liés à la santé à l’échelle mondiale.


Publicité

Les normes canadiennes de la publicité
Il s’agit de l’organisme d’autoréglementation de l’industrie de la publicité au Canada. Le site publie le Code que s’est donné l’industrie et propose un processus de traitement des plaintes des consommateurs.

Adbusters (en anglais)
Les consommateurs qui en ont contre la surconsommation trouveront rafraîchissante leur visite du site «Adbusters», un groupe de spécialistes de la pub qui mettent leur talent au service de la contre-pub. C’est ce groupe qui est à l’origine de la Journée sans achat, célébrée chaque année le dernier vendredi de novembre.

Casseurs de pub
D’autres contenus et des idées de campagnes anti-pub, proposés par un groupe de contestataires non violents de l’Hexagone.


Autres liens…

Portail Québec
La porte d’entrée sur Internet pour tous les services du gouvernement du Québec.

Service Canada
Malgré son nom au singulier, on y trouve tout autant de services que dans le site précédent, cette fois pour tout ce qui a trait au gouvernement fédéral.