Observations – Plan d’approvisionnement Gaz Métro (2) – 2014
Observations - Plan d'approvisionnement Gaz Métro (2) - 2014 Observations de Marc-Olivier Moisan-Plante déposées dans le cadre de la demande d’approbation du plan d’approvisionnement et de modification […]
Observations – Plan d’approvisionnement Gaz Métro – 2014
Observations - Plan d'approvisionnement Gaz Métro - 2014 Observations de Viviane de Tilly déposées dans le cadre de la demande d’approbation du plan d’approvisionnement et de modification […]
Observations initiales au CRTC – Services de télécommunication de base – 2016
Observations initiales au CRTC – Services de télécommunication de base - 2016 Observations dans le cadre de l’examen des services de télécommunication de base (avis de consultation […]
Mémoire – Tarifs HQ 2015-2016
Mémoire - Tarifs HQ 2015-2016 Mémoire de Viviane de Tilly sur le mécanisme de récupération des coûts liés à des évènements imprévisibles en réseaux autonomes déposé dans […]
Observations au CRTC – Code des fournisseurs de services de télévision – 2015
Observations au CRTC – Code des fournisseurs de services de télévision - 2015 Observations sur un document de travail à l’égard du Code des fournisseurs de services […]
Observations au CRTC – Téléphone payant – 2015
Observations au CRTC – Téléphone payant - 2015 Observations sur les garanties pour les utilisateurs de téléphones payants dans le cadre de l’avis de consultation de télécom […]
Observations au CRTC – Téléphone payant – 2015
Observations - le rôle des téléphones payants dans le système canadien des communications et suivi de la politique de notification pour le retrait du dernier téléphone payant dans une collectivité (télécom CRTC 2015-66)
Mémoire – Tarifs Gaz Métro – 2015
Mémoire - Tarifs Gaz Métro - 2015 Mémoire déposé par Marc-Olivier Moisan-Plante dans le cadre de la demande relative au dossier générique portant sur l’allocation des coûts […]
Observations finales au CRTC – Services de gros – 2014
Observations finales au CRTC – Services de gros - 2014 Observations dans le cadre de l’examen des services de gros et des politiques connexes (avis de consultation […]
Mémoire – TransÉnergie (2) – 2014
Mémoire - TransÉnergie (2) - 2014 Mémoire de Viviane de Tilly déposé dans le cadre de la demande de TransÉnergie relative à la politique d’ajouts au réseau […]