Observations au CRTC – Réplique – Astral – 2012

Observations en réplique sur la demande d’acquisition d’Astral par Bell dans le cadre de l’avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2012-370

Observations au CRTC – Astral – 2012

Observations initiales sur la demande d’acquisition d’Astral par Bell dans le cadre de l’avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2012-370

Avis de consultation 2012-370 : demande d’acquisition d’Astral par Bell (Août 2012)

Mémoire présenté au Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC)

Rapport – Intégration éolienne – 2012

Mémoire — 3 juillet 2012 — Énergie
Rapport d’analyse de PP Éconotech conseil Inc pour UC et le RNCREQ dans le cadre de la demande de prolongation de l’entente d’intégration éolienne

Mémoire – Compteurs – 2012

Mémoire — 29 mai 2012 — Énergie
Mémoire de Dominic Thiffault préparé pour UC et le RNCREQ dans le cadre de la demande de modification des tarifs et conditions de distribution d'électricité relative à…

Rapport – Compteurs – 2012

Mémoire — 28 mai 2012 — Énergie
Rapport d’analyse de PP Éconotech conseil Inc. pour UC et le RNCREQ dans le cadre de la demande de modification des tarifs et conditions de distribution d'électricité…

Observations au CRTC – Confidentialité des renseignements / Tarifs – 2012

Observations sur le traitement confidentiel des renseignements utilisés pour établir les tarifs des services de gros dans le cadre de l’avis de consultation de télécom CRTC 2012-168

Observations au CRTC – Petites entreprises de services locaux titulaires – 2012

Observations - examen du cadre de réglementation applicable aux petites entreprises de services locaux titulaires et questions connexes (avis de consultation de télécom CRTC 2011-348)

Observations au CRTC – Marché du sans-fil – 2012

Observations - les conditions dans le marché canadien du sans-fil ont-elles suffisamment changé pour justifier l’intervention du Conseil à l’égard des services sans fil de détail (télécom CRTC 2012-206)

Observations au CRTC – Tarifs Bell – 2012

Observations concernant la demande d'augmentation des tarifs de service de téléphone payant de Bell Aliant Communications régionales, Bell Canada et Télébec