Observations au CRTC – Téléphone payant – 2013

Observations sur le retrait du dernier téléphone payant dans une collectivité, dans le cadre de l’avis de consultation de télécom CRTC 2013-338

Observations finales au CRTC – Code sur les services sans fil – 2013

Observations sur l’établissement d’un code obligatoire pour les fournisseurs de services sans fil mobiles dans le cadre de l’avis de consultation de télécom CRTC 2012-557

Observations initiales au CRTC – Code sur les services sans fil – 2013

Observations sur l’établissement d’un code obligatoire pour les fournisseurs de services sans fil mobiles dans le cadre de l’avis de consultation de télécom CRTC 2012-557

Les surplus d’Hydro-Québec – Mémoire

Mémoire — 18 novembre 2012 — Énergie
Mémoire déposé à la Régie de l’énergie – Rapport d'analyse de Jean Francois Blain dans le cadre de la demande relative à l’établissement des tarifs d’électricité de…

Mémoire – Tarifs HQ 2013-2014

Mémoire — 6 novembre 2012 — Énergie
Mémoire de Yannick Labelle et Marc-Olivier Moisan-Plante déposé dans le cadre de la demande relative à l’établissement des tarifs d’électricité de l’année tarifaire 2013-2014 Annexes: Courriel Nicor…

Rapport – Tarifs HQ 2013-2014

Mémoire — 6 novembre 2012 — Énergie
Rapport d’expertise de Co Pham pour UC déposé dans le cadre de la demande relative à l’établissement des tarifs d’électricité de l’année tarifaire 2013-2014

Rapport – Tarifs HQ 2013-2014 (2)

Mémoire — 6 novembre 2012 — Énergie
Rapport d’analyse de Jean-François Blain pour UC déposé dans le cadre de la demande relative à l’établissement des tarifs d’électricité de l’année tarifaire 2013-2014

Observations au CRTC – Réplique – Astral – 2012

Observations en réplique sur la demande d’acquisition d’Astral par Bell dans le cadre de l’avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2012-370

Observations au CRTC – Astral – 2012

Observations initiales sur la demande d’acquisition d’Astral par Bell dans le cadre de l’avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2012-370

Avis de consultation 2012-370 : demande d’acquisition d’Astral par Bell (Août 2012)

Mémoire présenté au Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC)