Observations – Intégration éolienne – 2014

Mémoire — 8 novembre 2013 — Énergie
Mémoire de Viviane de Tilly et Co Pham déposé dans le cadre de la demande d'approbation des caractéristiques du service d'intégration éolienne et de la grille d'analyse…

Mémoire – Tarifs HQ 2014-2015

Mémoire — 7 novembre 2013 — Énergie
Mémoire de Viviane de Tilly et Marc-Olivier Moisan-Plante déposé dans le cadre de la demande relative à l’établissement des tarifs d’électricité de l’année tarifaire 2014-2015

Rapport – Tarifs HQ 2014-2015

Mémoire — 7 novembre 2013 — Énergie
Rapport d’expertise de Co Pham pour UC déposé dans le cadre de la demande relative à l’établissement des tarifs d’électricité de l’année tarifaire 2014-2015

Rapport – Tarifs HQ 2014-2015 (2)

Mémoire — 7 novembre 2013 — Énergie
Rapport d’analyse de Jean-François Blain pour UC déposé dans le cadre de la demande relative à l’établissement des tarifs d’électricité de l’année tarifaire 2014-2015

Observations Entente cadre – 2014

Mémoire — 3 novembre 2013 — Énergie
Observations de Viviane de Tilly déposées dans le cadre de la Demande d'approbation d'une entente globale cadre pour la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre…

Mémoire – Transport – 2013

Mémoire — 22 octobre 2013 — Énergie
Mémoire de Marc-Olivier Moisan-Plante déposé dans le cadre de la demande de modification des tarifs de transport pour l'année 2013

Mémoire – Rendement HQ – 2013

Mémoire — 15 octobre 2013 — Énergie
Mémoire de Marc-Olivier Moisan-Plante déposé dans le cadre de la demande d'approbation du taux de rendement des capitaux propres et du mécanisme de traitement des écarts de…

Rapport – Plan d’approvisionnement Gaz Métro – 2013

Mémoire — 9 octobre 2013 — Énergie
Rapport d’analyse de Jean-François Blain pour UC déposé dans le cadre de la demande d'approbation du plan d'approvisionnement et de modification des conditions de service et tarif…

Mémoire – Exploitations agricoles – 2013

Mémoire — 20 septembre 2013 — Énergie
Mémoire de Viviane de Tilly sur les mesures visant les exploitations agricoles déposé dans le cadre de la demande relative à l’établissement des tarifs d’électricité de l’année…

Observations au CRTC – Téléphone payant – 2013

Observations sur le retrait du dernier téléphone payant dans une collectivité, dans le cadre de l’avis de consultation de télécom CRTC 2013-338