Mémoire – Transport – 2013

Mémoire — 22 octobre 2013 — Énergie
Mémoire de Marc-Olivier Moisan-Plante déposé dans le cadre de la demande de modification des tarifs de transport pour l'année 2013

Mémoire – Rendement HQ – 2013

Mémoire — 15 octobre 2013 — Énergie
Mémoire de Marc-Olivier Moisan-Plante déposé dans le cadre de la demande d'approbation du taux de rendement des capitaux propres et du mécanisme de traitement des écarts de…

Rapport – Plan d’approvisionnement Gaz Métro – 2013

Mémoire — 9 octobre 2013 — Énergie
Rapport d’analyse de Jean-François Blain pour UC déposé dans le cadre de la demande d'approbation du plan d'approvisionnement et de modification des conditions de service et tarif…

Mémoire – Exploitations agricoles – 2013

Mémoire — 20 septembre 2013 — Énergie
Mémoire de Viviane de Tilly sur les mesures visant les exploitations agricoles déposé dans le cadre de la demande relative à l’établissement des tarifs d’électricité de l’année…

Observations au CRTC – Téléphone payant – 2013

Observations sur le retrait du dernier téléphone payant dans une collectivité, dans le cadre de l’avis de consultation de télécom CRTC 2013-338

Observations finales au CRTC – Code sur les services sans fil – 2013

Observations sur l’établissement d’un code obligatoire pour les fournisseurs de services sans fil mobiles dans le cadre de l’avis de consultation de télécom CRTC 2012-557

Observations initiales au CRTC – Code sur les services sans fil – 2013

Observations sur l’établissement d’un code obligatoire pour les fournisseurs de services sans fil mobiles dans le cadre de l’avis de consultation de télécom CRTC 2012-557

Les surplus d’Hydro-Québec – Mémoire

Mémoire — 18 novembre 2012 — Énergie
Mémoire déposé à la Régie de l’énergie – Rapport d'analyse de Jean Francois Blain dans le cadre de la demande relative à l’établissement des tarifs d’électricité de…

Mémoire – Tarifs HQ 2013-2014

Mémoire — 6 novembre 2012 — Énergie
Mémoire de Yannick Labelle et Marc-Olivier Moisan-Plante déposé dans le cadre de la demande relative à l’établissement des tarifs d’électricité de l’année tarifaire 2013-2014 Annexes: Courriel Nicor…

Rapport – Tarifs HQ 2013-2014

Mémoire — 6 novembre 2012 — Énergie
Rapport d’expertise de Co Pham pour UC déposé dans le cadre de la demande relative à l’établissement des tarifs d’électricité de l’année tarifaire 2013-2014