Mémoire – Demande de fixation de tarifs et conditions de service – 2018

Mémoire — 10 octobre 2018 — Énergie
HQD - Demande de fixation de tarifs et conditions de service pour l ’usage cryptographique appliqué aux chaînes de blocs - R-4045-2018

Mémoire au Conseil consultatif – assurance médicaments

Mémoire — 25 septembre 2018 — Santé
Mémoire présenté au Conseil consultatif sur la mise en oeuvre d’un régime national d’assurance médicaments le 25 septembre 2018

Observations initiales – Pratiques de vente – Août 2018

Observations initiales d'UC au CRTC - Avis de consultation de télécom et de radiodiffusion CRTC 2018-246

Observations finales sur la demande de clarification du Code sur les services sans fil révisé

Demande du PIAC de clarification du Code sur les services sans fil, concernant le dévérouillage des appareils pour les anciens clients – Instance 8620-P8-201711630 Observations déposées dans…

Observations – Demande d’approvisionnement HQ – 2018

Mémoire — 9 août 2018 — Énergie
Observations de Viviane de Tilly déposées dans le cadre de la demande relative à l’approbation du contrat d'approvisionnement en électricité d'un bloc de 6 MW dans le…

Mémoire – Programme GDP HQ 2018

Mémoire — 9 août 2018 — Énergie
Mémoire de Viviane de Tilly déposé dans le cadre de la demande relative au programme GDP Affaires d’Hydro-Québec.

Mémoire – Conditions de service HQ – 2018

Mémoire — 31 mai 2018 — Énergie
Mémoire de Viviane de Tilly déposé dans le cadre de la demande relative à la modification des conditions de service d’électricité et des frais afférents d’Hydro-Québec.

Observations au CRTC – Programmation de l’avenir – Février 2018

Demande du gouverneur en conseil de faire rapport sur les modèles de distribution de programmation de l’avenir - Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2017-359

Observations au CRTC – Déverrouillage des appareils – 2018

Observations au CRTC sur la demande de clarification du Code sur les services sans fil révisé concernant le déverrouillage des appareils

Observations – Tarifs HQ 2018-2019

Mémoire — 19 décembre 2017 — Énergie
Observations de Marc-Olivier Moisan-Plante sur le mécanisme de rendement incitatif déposées dans le cadre de la demande relative à l’établissement des tarifs d’électricité de l’année tarifaire 2018-2019