Observations au CRTC - Février 2018

Demande du gouverneur en conseil de faire rapport sur les modèles de distribution de programmation de l’avenir - Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2017-359 Observations déposées…

Observations – Tarifs HQ 2018-2019

Mémoire — 19 décembre 2017 — Énergie
Observations de Marc-Olivier Moisan-Plante sur le mécanisme de rendement incitatif déposées dans le cadre de la demande relative à l’établissement des tarifs d’électricité de l’année tarifaire 2018-2019

Mémoire – Tarifs HQ 2018-2019

Mémoire — 13 novembre 2017 — Énergie
Mémoire de Viviane de Tilly et Marc-Olivier Moisan-Plante déposé dans le cadre de la demande relative à l’établissement des tarifs d’électricité de l’année tarifaire 2018-2019

Consultations du ministère des Finances du Canada : améliorer l'équité du régime fiscal

MémoireCommuniqué — 29 septembre 2017 — Politiques sociales et fiscales
29 septembre 2017 - UC dépose son mémoire dans le cadre de la consultation initiée par le ministre Morneau sur la planification fiscale au moyen des sociétés privées.

Mémoire – Structure tarifaire Gaz Métro - 2017

Mémoire — 20 septembre 2017 — Énergie
Mémoire de Marc-Olivier Moisan-Plante déposé dans le cadre de la demande relative au dossier générique portant sur l'allocation des coûts et la structure tarifaire de Gaz Métro…

Observations - Conversion à l'électricité - 2017

Mémoire — 19 juillet 2017 — Énergie
Observations de Viviane de Tilly déposées dans le cadre de la demande d’approbation d’un programme pour la conversion à l’électricité des équipements fonctionnant au mazout ou au…

Mémoire – Plan d’approvisionnement HQ 2017-2026

Mémoire — 5 avril 2017 — Énergie
Mémoire de Viviane de Tilly déposé dans le cadre de la demande d'approbation du plan d'approvisionnement 2017-2026 d’Hydro-Québec

Mémoire - Conditions de service HQ - 2017

Mémoire — 3 avril 2017 — Énergie
Mémoire de Viviane de Tilly déposé dans le cadre de la demande relative à la modification des conditions de service d'électricité et des frais afférents

Mémoire – Structure tarifaire Gaz Métro - 2017

Mémoire — 16 mars 2017 — Énergie
Mémoire de Viviane de Tilly déposé dans le cadre de la demande relative au dossier générique portant sur l'allocation des coûts et la structure tarifaire de Gaz…

Mémoire – Pratiques tarifaires - 2017

Mémoire — 18 janvier 2017 — Énergie
Mémoire de Viviane de Tilly déposé dans le cadre des audiences sur l’Avis sur les mesures susceptibles d'améliorer les pratiques tarifaires dans le domaine de l'électricité et…