Observations au CRTC – Téléphones payants – 2013

Mémoire —15 novembre 2013
Observations sur la procédure d’établissement des faits concernant le rôle des téléphones payants dans le système canadien des communications (avis de consultation de télécom CRTC 2013-337)

Observations – Intégration éolienne – 2014

Mémoire —8 novembre 2013
Observations - Intégration éolienne - 2014 Mémoire de Viviane de Tilly et Co Pham déposé dans le cadre de la demande d’approbation des caractéristiques du service d’intégration […]

Mémoire – Tarifs HQ 2014-2015

Mémoire —7 novembre 2013
Mémoire - Tarifs HQ 2014-2015 Mémoire de Viviane de Tilly et Marc-Olivier Moisan-Plante déposé dans le cadre de la demande relative à l’établissement des tarifs d’électricité de […]

Rapport – Tarifs HQ 2014-2015

Mémoire —7 novembre 2013
Rapport - Tarifs HQ 2014-2015 Rapport d’expertise de Co Pham pour UC déposé dans le cadre de la demande relative à l’établissement des tarifs d’électricité de l’année […]

Rapport – Tarifs HQ 2014-2015 (2)

Mémoire —7 novembre 2013
Rapport - Tarifs HQ 2014-2015 (2) Rapport d’analyse de Jean-François Blain pour UC déposé dans le cadre de la demande relative à l’établissement des tarifs d’électricité de […]

Observations Entente cadre – 2014

Mémoire —3 novembre 2013
Observations Entente cadre - 2014 Observations de Viviane de Tilly déposées dans le cadre de la Demande d’approbation d’une entente globale cadre pour la période du 1er […]

Mémoire – Transport – 2013

Mémoire —22 octobre 2013
Mémoire - Transport - 2013 Mémoire de Marc-Olivier Moisan-Plante déposé dans le cadre de la demande de modification des tarifs de transport pour l’année 2013

Mémoire – Rendement HQ – 2013

Mémoire —15 octobre 2013
Mémoire - Rendement HQ - 2013 Mémoire de Marc-Olivier Moisan-Plante déposé dans le cadre de la demande d’approbation du taux de rendement des capitaux propres et du […]

Rapport – Plan d’approvisionnement Gaz Métro – 2013

Mémoire —9 octobre 2013
Rapport - Plan d'approvisionnement Gaz Métro - 2013 Rapport d’analyse de Jean-François Blain pour UC déposé dans le cadre de la demande d’approbation du plan d’approvisionnement et […]

Mémoire – Exploitations agricoles – 2013

Mémoire —20 septembre 2013
Mémoire - Exploitations agricoles - 2013 Mémoire de Viviane de Tilly sur les mesures visant les exploitations agricoles déposé dans le cadre de la demande relative à […]