Observations finales au CRTC – Petit service de base – 2016

Observations sur le renouvellement de licences de radiodiffusion des entreprises de distribution de radiodiffusion (avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2016-197)

Consultation sur l’étiquetage nutritionnel

Mémoire — 30 août 2016 — Autres
Commentaires soumis à Santé Canada par Union des consommateurs en septembre 2014 dans le cadre de la consultation sur l'étiquetage nutritionnel. Téléchargez notre mémoire: Consultation sur l'étiquetage…

Projet de loi 106 – Mémoire d’Union des consommateurs – Pour une politique énergétique au service des ménages québécois (Août 2016)

Mémoire — 26 août 2016 — Énergie
Mémoire déposé par Union des consommateurs, présenté à la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles.

Observations en réplique au CRTC – Services de télécommunication de base – 2016

Observations dans le cadre de l’examen des services de télécommunication de base (avis de consultation de télécom CRTC 2015-134)

Observations initiales au CRTC – Petit service de base – 2016

Observations sur le renouvellement de licences de radiodiffusion des entreprises de distribution de radiodiffusion (avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2016-197)

Observations au CRTC – Téléphone payant – 2016

Observations sur l’imposition aux fournisseurs de services de téléphones payants concurrents d'offrir certaines garanties directement aux utilisateurs (avis de consultation de télécom CRTC 2016-103)

Mémoire – Vers un troisième plan de lutte à la pauvreté : hausser les revenus (Février 2016)

Mémoire — 1 février 2016 — Politiques sociales et fiscales
Union des consommateurs a déposé un mémoire, dans le cadre des consultations en vue de l’élaboration d’un troisième plan de lutte à la pauvreté et à l’exclusion…

Observations finales au CRTC – Commissaire aux plaintes relatives aux services de télécommunications – 2015

Observations dans le cadre de l’examen du mandat et de la structure du CCPRST (avis de consultation de radiodiffusion et de télécom CRTC 2015-239)

Mémoire – Tarifs HQ 2016-2017 (2)

Mémoire — 5 novembre 2015 — Énergie
Mémoire de Marc-Olivier Moisan-Plante déposé dans le cadre de la demande relative à l’établissement des tarifs d’électricité de l’année tarifaire 2016-2017

Mémoire – Tarifs HQ 2016-2017

Mémoire — 5 novembre 2015 — Énergie
Mémoire de Viviane de Tilly déposé dans le cadre de la demande relative à l’établissement des tarifs d’électricité de l’année tarifaire 2016-2017