Mémoire R-4127-2020 – mesures de soutien au développement des serres
Mémoire R-4127-2020 - mesures de soutien au développement des serres Selon Hydro-Québec, les mesures de soutien au développement des serres pourraient coûter à ses clients, à l’horizon […]
Memoire – Quels encadrements pour les agents d’évaluation du crédit? – Projet de loi n° 53
Ce mémoire présente la contribution d'UC aux consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 53.
Mémoire R-4045-2018 – Demande de fixation de tarifs – chaînes de blocs
Mémoire R-4045-2018 - Demande de fixation de tarifs - chaînes de blocs En 2018, HQ a fait face à une explosion de demandes d’alimentation d’entreprise souhaitant miner […]
Réplique – fourniture de factures papier par les fournisseurs de services de communication
Réplique – fourniture de factures papier par les fournisseurs de services de communication Union des consommateurs a pris connaissance des observations des intervenants dans le dossier des […]
Mémoire – Consultations prébudgétaires – Canada 2021
Dans le cadre des nouvelles consultations prébudgétaires déclenchées par le gouvernement fédéral en vue du budget 2021, UC réitère dans ce mémoire sa recommandation principale : l'adoption d'un régime public universel d'assurance médicaments.
Observations initiales – fourniture de factures papier par les fournisseurs de services de communication
Observations initiales – fourniture de factures papier par les fournisseurs de services de communication Union des consommateurs a pris connaissance de l’avis de consultation 2020-81 relatif à […]
Mémoire-R-4110-2019 – Approbation du plan d’approvisionnement 2020-2029
Mémoire-R-4110-2019 - Approbation du plan d’approvisionnement 2020-2029 Le plan d’approvisionnement 2020-2029 soumis par le Distributeur inclut le recours à une filiale d’HQ pour la gestion de la […]
Mémoire – Consultations prébudgétaires – Canada 2020-2021
Ce mémoire vise à présenter la recommandation prioritaire d’Union des consommateurs au ministère des Finances du Canada, dans le cadre des consultations prébudgétaires 2020-2021.
Mémoire – Consultations prébudgétaires – Québec 2020-2021
Ce mémoire vise à présenter de façon sommaire les recommandations d’Union des consommateurs au ministère des Finances du Québec, dans le cadre des consultations prébudgétaires 2020-2021.
Observations initiales – Plans de financement des appareils mobiles – 2019
Observations initiales - Plans de financement des appareils mobiles - 2019 Observations initiales d’UC au CRTC – Avis de consultation de télécom CRTC 2019-309