Observations en réplique au CRTC – Commissaire aux plaintes relatives aux services de télécommunications – 2015

Observations dans le cadre de l’examen du mandat et de la structure du CPRST (avis de consultation de radiodiffusion et de télécom CRTC 2015-239)

Observations initiales au CRTC – Commissaire aux plaintes relatives aux services de télécommunications – 2015

Observations dans le cadre de l’examen du mandat et de la structure du CPRST (avis de consultation de radiodiffusion et de télécom CRTC 2015-239)

Mémoire – TCE Bécancour – 2015

Mémoire — 27 juillet 2015 — Énergie
Mémoire de Viviane de Tilly déposé dans le cadre de la demande relative à l’utilisation de la centrale de TransCanada Energy Ltde Bécancour en périodes de pointe

Observations – Plan d’approvisionnement Gaz Métro (2) – 2014

Mémoire — 20 juillet 2015 — Énergie
Observations de Marc-Olivier Moisan-Plante déposées dans le cadre de la demande d'approbation du plan d'approvisionnement et de modification des Conditions de service et Tarif de Société en…

Observations – Plan d’approvisionnement Gaz Métro – 2014

Mémoire — 20 juillet 2015 — Énergie
Observations de Viviane de Tilly déposées dans le cadre de la demande d'approbation du plan d'approvisionnement et de modification des Conditions de service et Tarif de Société…

Observations initiales au CRTC – Services de télécommunication de base – 2016

Observations dans le cadre de l’examen des services de télécommunication de base (avis de consultation de télécom CRTC 2015-134)

Mémoire – Tarifs HQ 2015-2016

Mémoire — 26 juin 2015 — Énergie
Mémoire de Viviane de Tilly sur le mécanisme de récupération des coûts liés à des évènements imprévisibles en réseaux autonomes déposé dans le cadre de la demande…

Observations au CRTC – Code des fournisseurs de services de télévision – 2015

Observations sur un document de travail à l’égard du Code des fournisseurs de services de télévision dans le cadre de l’avis de consultation de radiodiffusion 2015-105

Observations au CRTC – Téléphone payant – 2015

Observations sur les garanties pour les utilisateurs de téléphones payants dans le cadre de l’avis de consultation de télécom CRTC 2015-67

Observations au CRTC – Téléphone payant – 2015

Observations - le rôle des téléphones payants dans le système canadien des communications et suivi de la politique de notification pour le retrait du dernier téléphone payant dans une collectivité (télécom CRTC 2015-66)