Mémoire – Rendement HQ – 2013
Mémoire - Rendement HQ - 2013 Mémoire de Marc-Olivier Moisan-Plante déposé dans le cadre de la demande d’approbation du taux de rendement des capitaux propres et du […]
https://uniondesconsommateurs.ca/wp-content/uploads/2020/12/Rapport-consultation-energie.pdf
Mémoire d'Union des consommateurs (Octobre 2013)
Rapport – Plan d’approvisionnement Gaz Métro – 2013
Rapport - Plan d'approvisionnement Gaz Métro - 2013 Rapport d’analyse de Jean-François Blain pour UC déposé dans le cadre de la demande d’approbation du plan d’approvisionnement et […]
Mémoire – Exploitations agricoles – 2013
Mémoire - Exploitations agricoles - 2013 Mémoire de Viviane de Tilly sur les mesures visant les exploitations agricoles déposé dans le cadre de la demande relative à […]
Solutions fiscales et mesures de contrôle des dépenses – 2013
Solutions fiscales et mesures de contrôle des dépenses - 2013
Observations au CRTC – Téléphone payant – 2013
Observations au CRTC – Téléphone payant - 2013 Observations sur le retrait du dernier téléphone payant dans une collectivité, dans le cadre de l’avis de consultation de […]
Observations finales au CRTC – Code sur les services sans fil – 2013
Observations sur l’établissement d’un code obligatoire pour les fournisseurs de services sans fil mobiles dans le cadre de l’avis de consultation de télécom CRTC 2012-557
Dossier régime universel d’assurance médicaments
Notre analyste santé a publié un article dans l’édition automne 2012 la revue Quoi de neuf de l’AREQ
Dossier Régime universel d’assurance medicaments
Notre analyste santé a publié un article dans l'édition automne 2012 la revue Quoi de neuf de l'AREQ
HQD – État d’avancement 2012 du Plan d’approvisionnement 2011-2020
Tableau 4.1 page 22 de 51
