rapport_lecturedistance2011-annexe
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Mémoire – Lecture à distance – 2011
Mémoire - Lecture à distance - 2011 Mémoire de Jean-François Blain pour UC déposé dans le cadre de la demande d’autorisation pour réaliser le projet lecture à […]
Rapport – Lecture à distance – 2011
Rapport - Lecture à distance - 2011 Rapport d’analyse de Paul Paquin pour UC déposé dans le cadre de la demande d’autorisation pour réaliser le projet lecture […]
L’évolution des dépenses en médicaments au Québec : sous contrôle, à quelles conditions?
Les dépenses en médicaments au Québec doivent être considérées comme un enjeu prioritaire pour nos finances publiques. Union des consommateurs préconise pour cela l’adoption d’un régime entièrement public d’assurance médicaments.
Projet de loi 25 – Revente de billets de spectacle
Mémoire – commentaires sur le projet de loi 25 – Loi visant à interdire la revente de billets de spectacle à un prix supérieur au prix annoncé par le vendeur autorisé.
Présenté à la Commission des relations avec les citoyens en septembre 2011.
Observations au CRTC – Commerce électronique – 2011
Observations au CRTC – Commerce électronique - 2011 Observations sur le projet de règlement du CRTC portant sur la protection du commerce électronique dans le cadre de […]
UCcVideotron_Notice_to_members_Short_version
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UCcVideotron_Avis_aux_membres_long
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UCcVideotron_Avis_aux_membres_bref
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UC c. Vidéotron: recours autorisé
Internet Haute vitesse extrême de Vidéotron La Cour autorise le recours collectif Le 30 mai 2011, l’Honorable juge Capriolo, de la Cour supérieure du Québec, a autorisé […]
