Les surplus d’Hydro-Québec – Mémoire

Mémoire — 18 novembre 2012 — Énergie
Mémoire déposé à la Régie de l’énergie – Rapport d'analyse de Jean Francois Blain dans le cadre de la demande relative à l’établissement des tarifs d’électricité de…

L’adéquation des régimes de garantie légale au Canada (Juin 2012)

Sur la base des données recueillies et suite à notre analyse en regard des problématiques observées, notre rapport propose un modèle que pourrait adopter le régime de garantes légales en ce qui a trait à la garantie d’usage, à la garantie de qualité, à la garantie de conformité et à la garantie contre les vices cachés, en vue d’une plus grande efficience tant sur la portée des garanties que sur les recours et les remèdes disponibles aux consommateurs.

La perception du crédit par les jeunes : chronique d’un surendettement annoncé ? (Juin 2012)

Notre projet a cherché, par l’entremise notamment de groupes de discussion, à cerner la perception qu’ont les jeunes du crédit, des facteurs qui ont modelé cette perception et des conséquences que cette perception peut avoir sur leur utilisation du crédit.

Mémoire – Tarifs HQ 2013-2014

Mémoire — 6 novembre 2012 — Énergie
Mémoire de Yannick Labelle et Marc-Olivier Moisan-Plante déposé dans le cadre de la demande relative à l’établissement des tarifs d’électricité de l’année tarifaire 2013-2014 Annexes: Courriel Nicor…

Rapport – Tarifs HQ 2013-2014

Mémoire — 6 novembre 2012 — Énergie
Rapport d’expertise de Co Pham pour UC déposé dans le cadre de la demande relative à l’établissement des tarifs d’électricité de l’année tarifaire 2013-2014

Rapport – Tarifs HQ 2013-2014 (2)

Mémoire — 6 novembre 2012 — Énergie
Rapport d’analyse de Jean-François Blain pour UC déposé dans le cadre de la demande relative à l’établissement des tarifs d’électricité de l’année tarifaire 2013-2014

Observations au CRTC – Réplique – Astral – 2012

Observations en réplique sur la demande d’acquisition d’Astral par Bell dans le cadre de l’avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2012-370

Observations au CRTC – Astral – 2012

Observations initiales sur la demande d’acquisition d’Astral par Bell dans le cadre de l’avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2012-370

Avis de consultation 2012-370 : demande d’acquisition d’Astral par Bell (Août 2012)

Mémoire présenté au Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC)